NB, n'oubliez pas d'enregistrer les textes légaux mis en pièces jointes dans ce blog afin de pouvoir les imprimer dans un format agrandi.(placer votre souris sur le lien bleu, cliquez droit et sélectionnez"enregistrer sous") Articles_de_base Articles_de_base_suite_...

N.CERFONT, Signy, grand rue, 6 F08370, SIGNY MONTLIBERT. www.codeforestier.canalblog.com Chers amis cavaliers, Grâce à nos remarques répétées, MONSIEUR LE MINISTRE, a accepté de modifier les textes fantaisistes qui relèvent d'une interprétation favorable...

Nous devons nous poser la question, après quelques années d’application du décret Lutgen, de faire l’inventaire des entraves illégales et contraventions à la liberté de circulation instaurée par ledit décret. On doit pointer du doigt les sociétés de chasse...

Arrêts de la cour de CASSATION : Juillet 1976, par chemins ordinaires disponibles pour la circulation du public tant pour les motorisés que les adeptes du trafic lent, il faut entendre les voiries figurant à l’Atlas des chemins. En 1979, la Cour confirme...